Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes abouties sur le site Internet ORGASM ONLY.
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Article I : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site internet orgasmonly.com ou par téléphone et livrés exclusivement en France Métropolitaine, en Belgique, en Allemagne et en Espagne. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l’étranger, il convient d'adresser un message au Service Client depuis votre espace personnel My Only ou via le formulaire de contact.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par ORGASM ONLY au client, à partir du site internet orgasmonly.com.
Article II : Principes
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. De ce fait, le client est réputé de les accepter sans réserve.
Elles sont accessibles sur le site internet orgasmonly.com et sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
le client et ORGASM ONLY conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. ORGASM ONLY se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.
Les présentes conditions générales de vente sont valables jusqu'au 31/12/2024
Article III : Informations précontractuelles
Le client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, les présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du Code de la consommation.
Sont transmises au client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
Les caractéristiques essentielles des produits.
Le prix du produit et/ou le mode de calcul du prix.
S'il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles.
Les informations relatives à l'entreprise ORGASM ONLY, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article IV : Service Client
Pour un suivi précis de votre commande ou pour toutes demandes ou suggestions, notre Service Client est à votre écoute par téléphone au +33 09 51 85 87 65 (prix d’un appel local) ou via le formulaire de contact en vous connectant sur votre espace personnel My Only.
Article V : Tarification
Les tarifs sont affichés en euros, toutes taxes comprises. Ils excluent les coûts de transport, ajoutés séparément et annoncés avant la confirmation de l'achat. Les achats sur orgasmonly.com doivent être réglés en euros. La facturation des produits se base sur les prix actuels lors de l'enregistrement de l'achat, sous réserve de leur disponibilité.
Ces tarifs reflètent la TVA en vigueur au jour de l'achat. Tout ajustement du taux de TVA en vigueur sera immédiatement appliqué aux prix des articles de notre Boutique en ligne.
Article VI : Informations sur les produits
Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet orgasmonly.com. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est décrit avec le plus grand soin. Toutefois, ORGASM ONLY ne saurait être tenu responsable en cas d'erreurs ou omissions dans cette description. Les images des articles ne sont pas contractuelles.
Article VII : Commande
Le client peut passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne, dans la limite des stocks disponibles.
Le client sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé.
Le client devra prendre connaissance et accepter les conditions générales de vente avant de choisir un mode de paiement. En choisissant le mode de paiement et en cliquant sur le bouton « Payer », vous accèderez à la page de paiement (Protocole de paiement sécurisé SSL). Dès lors que la commande est validée, Le client sera redirigé sur la page de confirmation de commande.
La vente sera considérée comme définitive :
Après l'envoi au client de la confirmation de l'acceptation de la commande par ORGASM ONLY par courrier électronique et après encaissement par ORGASM ONLY de l'intégralité du prix.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.
Dans certains cas, notamment, défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte du client, ORGASM ONLY se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu'à la résolution du problème.
Si les produits s’avèrent non disponible de façon provisoire (rupture de stock, etc.), le client en sera informé par e-mail et sur le site orgasmonly.com Si tous les produits de la commande s'avèrent indisponibles, nous le tiendrons informé soit par e-mail ou téléphone.
Le client déclare être autorisé à régler avec la carte de paiement attribuée pour le paiement. En commandant, le client confirme que toutes les informations que vous nous avez transmises sont exactes, et qu'il détient les fonds suffisants pour garantir et couvrir le prix des produits commandés.
Article VIII : Paiement
Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du client.
Nous acceptons les paiements par Carte bleue, Visa, Mastercard, American Express, PayPal, Link, Google Play et Apple Play.
Le paiement échelonné en 4 fois sans frais est possible avec Paypal Pay Later, sous réserve d'éligibilité pour des achats de 30 € à 2 000 €. Nous acceptons également le paiement échelonné en 3 fois sans frais avec Klarna.
Pour payer, le client peut utiliser tous les moyens de paiement proposés par ORGASM ONLY sur orgasmonly.com. Le client certifie avoir l'autorisation nécessaire pour le mode de paiement sélectionné lors de la finalisation de l'achat.
Les transactions sur orgasmonly.com sont sécurisées. Un système de cryptage SSL protège les informations personnelles et les données de paiement.
Le système 3D Secure renforce la sécurité pour les cartes Visa, Mastercard et American Express équipées. Cette procédure vérifie l'identité du titulaire de la carte. Chaque banque possède son propre processus d'authentification. Contactez votre banque pour toute question relative à votre code 3D Secure.
Nous nous engageons à ne pas conserver les coordonnées de votre carte bancaire.
En cas de refus de paiement par carte bancaire ou de non-paiement, ORGASM ONLY se réserve le droit de suspendre toute commande et livraison.
Des vérifications supplémentaires peuvent être requises pour certaines commandes réglées par carte. Un e-mail vous sera envoyé pour demander des justificatifs afin de valider l'expédition de votre commande.
Article IX : Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire du client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord du client :
exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande ;
signature et acception express de toutes les opérations effectuées.
En cas d'utilisation frauduleuse de votre carte bancaire, nous vous invitons, dès le constat de cette utilisation, à contacter notre Service Client au numéro de téléphone suivant : +33 9 51 85 87 65.
Article X : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de ORGASM ONLY dans des conditions exigibles de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. Lorsque vous passez une commande sur orgasmonly.com, le nom indiqué sur votre relevé bancaire est OR ONLY afin de garantir une discrétion totale.
Article XI : Livraison
Nos envois sont discrets, sans mention d'ORGASM ONLY. Le bordereau d'envoi sur le colis porte la mention NET-COMMUNICATION. Les commandes sont livrées à l'adresse spécifiée par le client, avec les frais de livraison indiqués avant paiement. Les expéditions se font du lundi au vendredi, hors week-ends et jours fériés. Le temps de préparation des commandes est d'environ 24 heures pour les commandes passées après 13 h.
Les délais de livraison sont indicatifs et ORGASM ONLY ne peut être tenu responsable en cas de retard, de rupture de stock chez un fournisseur ou de retard de distribution. ORGASM ONLY s'efforce de respecter la date d'expédition annoncée. Le client doit s'assurer que l'adresse de livraison est dûment remplie pour un acheminement sans incident.
Article XII : Erreurs de livraison
Le client devra formuler auprès de ORGASM ONLY le jour même de la livraison ou dans les 24 h suivant celle-ci, toute réclamation d'erreur de livraison par rapport aux indications figurant sur la facture ou du bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera refusée.
La réclamation pourra être faite, au choix du client :
Par téléphone à notre Service Client ou via le formulaire de contact
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis, ne pourra être considérée et dégagera ORGASM ONLY de toute responsabilité vis-à-vis du client.
Toutes commandes renvoyées par notre transporteur pour un cas d’adresse erronée seront disponibles 14 jours à l'entreprise ORGASM ONLY. Si vous souhaitez renvoyer votre commande, il vous sera prié de prendre à votre charge les frais de port.
Article XIII : Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner un produit ne convenant pas et demander un échange ou un remboursement, à l'exception des frais de retour à sa charge.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, instructions) pour une revente à l'état neuf, accompagnés de la facture et du bon de retour ou du formulaire de rétractation.
Les articles endommagés, souillés ou incomplets ne sont pas acceptés en retour.
Les sextoys, accessoires BDSM, produits de bien-être et aphrodisiaques ne doivent pas être utilisés ou ouverts s'ils sont scellés.
Pour retourner un produit, allez dans la section « Historique de vos commandes » de votre espace personnel My Only, sélectionnez la commande et le produit à retourner. Vous recevrez un bon de retour à inclure dans le colis.
Pour retourner l'intégralité de votre commande, envoyez les produits par colis recommandé à OR ONLY - 120 Avenue de Grammont, 37000 Tours, avec la facture, le bon de retour et le formulaire de rétractation.
En cas de rétractation, le prix du ou des produits achetés est remboursé.
Le retour doit s'effectuer avec un numéro de suivi. ORGASM ONLY ne pourra être tenu responsable en cas de perte ou de dommages du colis retourné. Toute réclamation pour un produit manquant, endommagé ou défectueux doit nous être signalée dans les 24 heures suivant la réception de la commande via notre formulaire de contact ou votre espace personnel My Only. Aucune réclamation ne sera acceptée après ce délai.
Vous devez contacter notre Service Client pour réceptionner une étiquette de retour prépayée permettant de prendre les frais de retour à notre charge lorsqu’un produit est défectueux. Les retours sont traités dans un délai maximal de quatre semaines à compter de la réception du colis dans nos entrepôts.
Pour être acceptés, les articles retournés doivent être dans leur état initial, accompagnés de tous les éléments fournis : emballages, accessoires, manuels, etc. Tout retour ne respectant pas ces critères (article retourné incomplet ou endommagé, réclamation de garantie pour un article fonctionnel, etc.), entraînera le renvoi de l'article au client, à condition que les frais de retour et les dépenses engagées soient réglés par ce dernier.
Les pannes liées aux accessoires (câbles d’alimentation, etc.) ou leurs conséquences liées à une utilisation non conforme du produit ou des produits ne pourront être couvertes par les garanties contractuelles.
XIII.I Remboursement
Le remboursement est au bénéfice total de l’acheteur initial et sera effectué sous forme d'avoir sur le compte client de ce dernier pour l’achat initial. Le délai de traitement d’un remboursement sous forme d'avoir peut prendre jusqu’à 14 jours à partir de la réception du produit retourné.
Article XIV : Garanties Légale
XIV.I Garantie légale de conformité
Le vendeur est garant de la conformité du bien vendu au contrat, permettant à l'acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation.
En cas de mise en œuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que :
Le client bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
Le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-17 du Code de la consommation ;
Le client n’a pas à apporter la preuve de la non-conformité du bien durant les 24 mois en cas de biens neufs (sauf pour les biens d'occasion).
XIV.II Garantie légale des vices cachés
Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le vendeur est garant des vices cachés pouvant affecter le bien vendu. Il appartiendra à l'acheteur de prouver que les vices existaient à la vente du bien et sont de nature à rendre le bien impropre à l'usage auquel il est destiné. Cette garantie doit être mise en œuvre dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
L'acheteur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l'article 1644 du Code civil.
Article XV : Médiation
ORGASM ONLY adhère au Service du Médiateur la Consommation de Conciliateurs de Justice dont les coordonnées sont les suivantes :
Le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice.
14 rue Saint-Jean 75017 Paris
Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n° 524/2013, la Commission Européenne a instauré une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne.
Article XVI : Responsabilité
Les articles proposés sur orgasmonly.com respectent la législation française actuelle et les normes en vigueur en France, incluant les certifications NF ou CE. La majorité des articles sont accompagnés d'un manuel d'utilisation. Nous déclinons toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des produits vendus sur notre site, notamment si l'utilisation diffère de celle prévue par le fabricant ou en cas de non-respect des instructions de sécurité ou de conservation.
ORGASM ONLY ne saurait être tenue responsable en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits, de grèves affectant nos services de distribution, ou de tout autre événement de force majeure.
Article XVII : Données personnelles
Le traitement des données personnelles sur le site orgasmonly.com sont détaillées dans la Politique de Confidentialité.
Article XVIII : Newsletter
En vous inscrivant à notre Newsletter, vous serez parmi nos privilégié·e·s à être informé·e de nos nouveautés, de l'actualité et de bénéficier de nos offres exclusives.
Vous bénéficierez de 10 € sur votre première commande pour un minimum d'achat de 100 €.
Article XIX : Programme de Fidélité My Fidelity
XIX.I Adhésion au Programme
L'adhésion au programme de fidélité My Fidelity est gratuite et ouverte à toute personne ayant créé un compte My Only sur le site orgasmonly.com.
En adhérant au programme, le client accepte les termes et conditions énoncés ci-dessous.
XIX.II Cumul de Points
Les clients accumulent un point de fidélité pour chaque euro dépensé sur orgasmonly.com.
Les points sont crédités sur le compte du client dès que le paiement de la commande est reçu et que la commande est livrée.
Les nouveaux clients reçoivent automatiquement 50 points de fidélité lors de la création de leur compte.
Les clients reçoivent 50 points supplémentaires chaque année le jour de leur anniversaire.
XIX.III Consultation et Utilisation des Points
Le client peut consulter son solde de points en se connectant à son compte My Only et en accédant à la section « Mes points de fidélité ».
Une fois que le client accumule 300 points, il reçoit un bon de réduction de 12 euros applicable sur son prochain achat sur orgasmonly.com.
XIX.IV Validité des Points
Les points de fidélité sont valides pendant 12 mois à compter de leur date d'attribution.
XIX.V Restrictions
Les points de fidélité ne peuvent pas être convertis en argent et sont uniquement utilisables pour des achats en ligne sur orgasmonly.com.
Les points ne sont pas transférables et ne peuvent être vendus ou échangés contre d'autres biens ou services.
XIX.VI Modifications et Résiliation
ORGASM ONLY se réserve le droit de modifier les termes et conditions du programme My Fidelity à tout moment.
En cas de modification, les clients seront informés via l'adresse e-mail associée à leur compte.
ORGASM ONLY peut résilier le programme à tout moment, avec une notification préalable aux clients.
XIX.VII Confidentialité et Sécurité
Les informations personnelles collectées dans le cadre du programme My Fidelity sont soumises à la politique de confidentialité de ORGASM ONLY, disponible sur orgasmonly.com.
Article XX : Informatiques et Libertés
Les données nominatives fournies par le client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures.
Elles peuvent être communiquées aux partenaires de ORGASM ONLY chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le client dispose d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site orgasmonly.com.
Article XXI : Droit applicable aux litiges
Toutes les clauses présentes dans les Conditions Générales de Vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente, seront soumises au droit français. Tout règlement de litige peut se faire auprès de notre Service Client ou en l'absence d’un règlement à l’amiable, seul le Tribunal de commerce de Tours sera compétent.
Article XXII : Modification des Conditions Générales de Vente
ORGASM ONLY se réserve le droit de convenir ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande au jour de la modification des présentes CGV.
Article XXIII : Langue du contrat
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française et seule celles rédigées en français ferait foi en cas de litige.
Article XXIV : Protection des mineurs
Toute personne consultant le site orgasmonly.com déclare être un public majeur et averti.
Vous devez être âgé·e·s d’au moins 18 ans pour nous communiquer vos données personnelles ou/et effectuer des transactions sur le présent site. En commandant, vous garantissez être majeur et d'être légalement liés par ces transactions.
Si nous sommes informés, ou si nous apprenons qu'un mineur nous a soumis des informations le concernant via notre site, nous supprimerons toutes ces informations.
ORGASM ONLY ne peut être tenue responsable dans le cas où une personne mineure aurait confirmé ses informations (date de naissance) et a en tout état de cause rempli de fausses informations pour acheter des produits destinés aux adultes en modifiant sa date de naissance.
Tous nos modèles sont âgé·e·s de plus de 18 ans.
Annexe :
À compléter par le client, avec la totalité des produits à retourner, accompagné du bon de retour dans un colis suffisamment protégé et à envoyer par recommandé avec accusé de réception.
Dans un délai maximal de 14 jours suivant la date de conclusion du contrat de prestation.